Marque expirée - Marque en non vigueur

COUCHER
MICHEL REGNAULT
ALEXIS REGNAULT

Numéro de dépôt :
3686138
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2019
COUCHER de MICHEL REGNAULT

Présentation de la marque COUCHER

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2009 par MICHEL REGNAULT et ALEXIS REGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUCHER »

Les déposants sont MICHEL REGNAULT domicilié(e) 10 rue de sommeville - 89470 - moneteau - France et ALEXIS REGNAULT domicilié(e) 6A rue de sommeville - 89470 - moneteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL REGNAULT domicilié(e) 10 rue de sommeville - 89470 - moneteau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUCHER est expirée depuis le 23 octobre 2019.

MICHEL REGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : Peuplart


MICHEL REGNAULT - 10 rue de sommeville - 89470 - moneteau - France

ALEXIS REGNAULT - 6A rue de sommeville - 89470 - moneteau - France


MICHEL REGNAULT - 10 rue de sommeville - 89470 - moneteau - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.